Par
Clément Janicot
CEO de Gus Assurance
Se lancer dans l'aventure du freelancing est excitant, mais il est crucial de bien préparer le terrain dès le début. Cet article vous offre un guide complet, mettant en lumière les éléments clés à anticiper avant le lancement de votre micro-entreprise, les précautions à prendre lors de sa création, et les points essentiels à sécuriser une fois votre micro-entreprise opérationnelle pour prospérer en toute sérénité. Il sera est un allié inestimable pour garantir le succès de votre micro-entreprise et surtout votre tranquillité d’esprit dès le lancement de votre entreprise.
Avant tout, clarifiez le type d'activité que vous souhaitez exercer en tant que micro-entrepreneur. Notez que certaines activités, comme les professions libérales réglementées, ne sont pas autorisées en micro-entreprise.
Choisissez judicieusement le statut juridique et fiscal adapté à votre activité. Gardez à l'esprit que la micro-entreprise n'est pas toujours la meilleure option si vous prévoyez des embauches ou si vos charges sont significatives, car en micro-entreprise vous ne pourrez pas déduire vos charges de votre chiffre d'affaires. Sachez toutefois, que si vous faites du service, la micro-entreprise est très souvent le meilleur choix que vous pouvez faire.
Informez-vous sur les aides et optimisations disponibles avant la création de votre micro-entreprise, car certaines, comme l’ACRE ne seront accessibles qu'à ce stade. Renseignez-vous en amont pour maximiser les avantages et éviter de les découvrir trop tard.
Depuis 2023 la création de micro-entreprise se fait en passant par le portail de l’INPI. Ce portail est le guichet unique qui centralise toutes les démarches administratives à faire pour votre micro-entreprise, à commencer par la création de cette dernière. Pour éviter les erreurs, vous pouvez également vous faire accompagner par des services tiers comme Superindep pour la création de votre micro-entreprise, ils s’occupent également du suivi du dossier et étudient avec vous toutes les options d’optimisation de votre micro-entreprise (ACCRE, versement libératoire, TVA…)
Pour facturer, demandez votre numéro SIRET auprès de l'INSEE. Ce numéro est indispensable pour identifier votre entreprise. Dans l’attente de ce dernier et seulement une fois la demande faite, vous pourrez commencer à facturer avec la mention “en cours d’immatriculation”.
Bien que non obligatoire avant un certain chiffre d'affaires, ouvrir un compte bancaire dédié à votre micro-entreprise est recommandé pour une gestion optimale et une meilleure visibilité sur votre trésorerie. Il n’est pas nécessaire que ce compte bancaire dédié soit un compte bancaire professionnel, mais attention au mandat B2B si vous êtes à la TVA.
Protégez votre entreprise avec une assurance adaptée, essentielle pour certaines activités réglementées. Un accident peut vite arriver. Si votre responsabilité est engagée, vous risquez des frais de justice et des indemnités susceptibles d'avoir un impact considérable sur vos finances. Une fois l’accident arrivé, il est déjà trop tard. Soyez prévoyant.
Voir notre article sur la responsabilité civile professionnelle
Il en va de même pour votre santé, quand vous êtes indépendant, votre entreprise c’est vous. Assurez-vous avec une prévoyance santé pour faire face aux potentiels aléas de la vie. En micro-entreprise posséder une prévoyance professionnelle vous protège en cas d’arrêt de travail, d’invalidité ou même de décès.
Voir notre article sur la prévoyance pour les auto-entrepreneurs
En tant que micro-entrepreneur, une complémentaire santé est essentielle pour couvrir les frais médicaux non remboursés par la Sécurité Sociale. Elle prend en charge entre autres, les consultations, médicaments, soins dentaires et optiques, vous offrant une meilleure couverture en cas d'accident ou de maladie. Il est important de la choisir en fonction de vos besoins.
Voir notre article sur la mutuelle des auto-entrepreneurs
Mettez en place un suivi comptable rigoureux en enregistrant toutes les recettes et dépenses. Il est recommandé de passer aux déclarations mensuelles pour minimiser les erreurs.
Par défaut un auto-entrepreneur n’est pas redevable de la TVA avant d’avoir atteint un certain seuil de chiffre d’affaires, mais vous pouvez demander à le devenir si c’est intéressant pour vous ou tout simplement anticiper votre passage à la TVA si vous savez que vous allez dépasser le seuil au cours de l’évolution de votre entreprise. Considérez l'option TVA en micro-entreprise en fonction de vos clients et/ou dépenses, notamment si vous travaillez avec des entreprises redevables de la TVA, ou pour pouvoir récupérer la TVA sur vos dépenses professionnelles à défaut de pouvoir déduire ces charges de votre chiffre d’affaires.
Respectez les échéances de déclaration et de paiement des cotisations sociales et fiscales pour éviter des pénalités. Pour éviter cette erreur, vous pouvez automatiser cette partie de votre comptabilité micro-entrepreneur.
Parmi les obligations comptables d’un micro-entrepreneur, il y a la facturation. Émettez des factures conformes en incluant toutes les mentions obligatoires en micro-entreprise, suivez les paiements, et respectez les divers délais de règlement.
Vous hésitez encore ? Voici quelques compléments d’informations sur les questions que l’on nous pose le plus souvent !
En tant qu’auto-entrepreneur souscrire une prévoyance est indispensable car vous n’êtes pas bien couvert par la Sécurité Sociale en cas d’aléas de la vie. La prévoyance professionnelle comprend plusieurs garanties permettant de vous protéger en cas d’arrêt de travail, d’invalidité ou de décès. Mais ce n’est pas si simple de trouver un contrat adapté à ses besoins et sans mauvaise surprise.
Pas d’inquiétude Gus est là pour vous accompagner.
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En cas d'arrêt de travail, les auto-entrepreneurs bénéficient, dès le quatrième jour d'incapacité, d'indemnités journalières équivalant à environ 50% de leur salaire, dans la limite de 60€ par jour. Pour pouvoir recevoir les indemnités, vous devez être affilié à la Sécurité Sociale depuis au moins 12 mois. Il faut savoir que l’indemnisation débute après une période d’attente de 3 jours et que vous ne percevrez ces indemnités que pendant 87 jours.
Par contre au contraire de la plupart des professions libérales, les micro-entrepreneurs sont très mal couverts en cas d’invalidité ou de décès.
En cas d’invalidité, vous recevrez une rente mensuelle de 1 099€ en cas d’invalidité de plus de 66% et de 1833€ en cas d’invalidité qui vous empêche totalement de travailler.
Si vous malheureusement vous décédez prématurément, votre famille n’est pas couverte.
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Une prévoyance micro-entrepreneur prévoit
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Les garanties d’une prévoyance sont calibrées par rapport à vos revenus car l’objectif de cette offre est de vous éviter une perte de niveau de vie.
Si vous avez une micro-entreprise avec l’option de versement libératoire cela peut vite devenir un casse-tête de déterminer ce montant.
Pour cela vous pouvez simplement prendre votre CA de l’année précédente et enlever l’abattement. Cela correspond à ce que vous touchez sur votre compte.
L’abattement dépend du type de prestations que vous réalisez.
Si vous démarrez votre activité, pour déterminer le revenu à assurer, vous devez estimer votre CA pour une année complète et enlever l’abattement. Pas besoin d'être excessivement optimiste, car le contrat peut être ajusté l'année suivante en fonction de la réalité de vos revenus.
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Cette protection permet d’éviter une perte de revenus en cas d’incapacité temporaire de travail. Elle est calibrée par rapport à vos revenus actuels
La prévoyance comptabilise les indemnités journalières versées par la Sécurité Sociale et vient en complément de celles-ci afin de maintenir vos revenus. Les indemnités maintien de salaire sont versées pendant une durée de 3 ans maximum. Ensuite la garantie invalidité prend le relais.
En cas d'arrêt de travail, les assureurs procéder à des vérifications pour s'assurer que le revenu assuré dans le contrat est toujours cohérent avec les revenus réels de votre activité de micro-entrepreneur. Si vos revenus ont diminué, ils vous indemnisent en fonction de votre revenu réel (cependant, s'ils ont augmenté, le montant du contrat initial reste en vigueur). Il faut mettre régulièrement à jour votre contrat afin qu’il reflète vos revenus réels. Si vous changez de situation et arrêtez le statut d’auto-entrepreneur il faut aussi prévenir votre assureur.
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Le délai de franchise est la période d'attente avant que les indemnités ne commencent à être versées en cas d'arrêt de travail. La durée dépend de la nature de l'incapacité. Elle est plus courte en cas d'accident ou d'hospitalisation (0, 3 ou 7 jours) que pour une maladie (15 jours, 30 jours ou parfois 7 jours). Le cas le plus classique étant la franchise 30/3/3 (maladie/accident/hospitalisation).
Les options de franchises courtes entraînent une augmentation significative du coût du contrat (environ 10%).
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La protection de l’auto-entrepreneur est vraiment très faible en cas d’invalidité et cette garantie est selon moi la plus importante d’une prévoyance pour les indépendants.
Elle prévoit le versement d’une rente en cas d’invalidité totale ou partielle.
Sur la partie invalidité ce qui est important si vous avez une micro-entreprise c’est de choisir un barème qui correspond à votre métier. Le barème permet de calculer votre taux d’invalidité. La rente est déterminée en fonction du degré d'invalidité.
Le barème professionnel calcule le taux d’invalidité en fonction de l’impact de votre invalidité sur votre capacité à travailler tandis qu’avec le barème fonctionnel le taux d’invalidité est calculé en fonction de votre capacité à réaliser certaines tâches de la vie quotidienne.
Pour les auto-entrepreneurs, les assureurs proposent généralement un barème croisé qui intègre à la fois le barème professionnel et le barème fonctionnel.
Le barème fonctionnel est à éviter mais au final il est rarement proposé.
Si votre taux d'invalidité dépasse 66 %, vous recevrez 100 % de la rente. Si le taux d'invalidité se situe entre 33 % et 66 %, vous recevrez une rente partielle. Les calculs varient selon les assureurs, mais la méthode la plus courante est de diviser le taux d'invalidité par 66 % (par exemple, si vous êtes invalide à 50 %, vous recevrez 50/66e de la rente). En dessous de 33% vous ne touchez rien.
La rente invalidité est versée jusqu’à 62 ou 67 ans en fonction des contrats.
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Cette garantie permet de protéger votre famille si malheureusement vous décédez prématurément. Elle est importante pour les micro-entrepreneurs car contrairement à certaines professions libérales votre famille n’est pas du tout protégée.
Les assureurs déterminent le capital décès en se basant sur votre revenu annuel, généralement en offrant un montant équivalent à 3 à 5 fois vos revenus. Certaines compagnies exigent un minimum de capital décès (comme 3 fois les revenus), tandis que d'autres autorisent à le réduire ou à le supprimer entièrement. Dans tous les cas, il est envisageable d'augmenter ce montant selon vos besoins.
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Le délai de carence, parfois appelé délai d'attente, correspond à la période qui suit la souscription de votre contrat, au cours de laquelle votre couverture n'est pas encore active. En règle générale, ce délai d'attente s'étend à 3 mois pour les problèmes de santé liés aux maladies. Pour les accidents et les hospitalisations, il n'y a généralement pas de délai de carence.
Certains assureurs peuvent appliquer des délais de carence plus longs pour les affections liées au dos et aux troubles psychologiques mais il est possible de les contourner en souscrivant une option supplémentaire.
Attention aux délais d’attente si vous comptez tomber enceinte prochainement car ils peuvent osciller entre 3 et 9 mois.
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Certains assureurs écartent certaines maladies d'origine psychologique ou associées à des troubles dorsaux. Plus exactement, ils conditionnent le paiement des indemnités au fait que la maladie psychologique ou le problème dorso-lombaire entraîne une hospitalisation de 24 à 48 heures, ce qui est relativement rare.
Toutefois, la plupart des assureurs proposent une option, même si elle est souvent onéreuse, permettant de lever cette condition. L’option est assez coûteuse autour de 10% du prix du contrat.
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Les mauvaises surprises en matière de prévoyance surviennent souvent en raison d'une mauvaise compréhension des termes du contrat. C'est pourquoi il est recommandé de faire appel à un courtier, car il connaît les subtilités des prévoyances et peut vous aider à bien comprendre les détails des conditions générales, même ceux qui peuvent sembler mineurs, mais qui peuvent avoir un impact considérable sur votre couverture.
Les mauvaises surprises les plus courantes sont liées à la pratique d’un sport exclu.
Les sports de combat, aérien, nautique ou de montagne sont parfois exclus ou alors l’indemnisation est limitée. Voir notre article sur les exclusions dans les contrats de prévoyance.
Si vous pratiquez un sport ou une activité qui sort un peu de l’ordinaire ou qui n’est pas représenté par une Fédération française, pensez à en parler à votre courtier.
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Pourquoi certains assureurs proposent-ils une distinction entre les options indemnitaire et forfaitaire ?
Avec l'option indemnitaire, en cas de sinistre, l'assureur va se baser sur votre revenu réel de l’année précédente pour calculer votre indemnisation. Si votre revenu est inférieur au montant du contrat, vous recevrez une indemnisation moindre que ce qui est écrit dans votre contrat initial.
En revanche, avec l'option forfaitaire, l'assureur ne vérifie pas systématiquement votre revenu réel et verse l'indemnisation prévue dans le contrat. Cependant, étant donné que la loi interdit l'enrichissement en cas d'arrêt de travail, l'assureur peut tout de même procéder à des vérifications. Si vos revenus réels sont significativement inférieurs (+30%) l'assureur peut ajuster l'indemnisation pour se conformer à la loi.
L’option forfaitaire étant plus coûteuse que l’option indemnitaire, si vous pensez que vos revenus vont plutôt avoir tendance à augmenter, nous vous recommandons l’option indemnitaire.
Cependant, pour les micro-entrepreneurs l’option indemnitaire n’est pas toujours possible.
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Les assureurs deviennent tatillons dès qu'il y a le moindre problème de santé ou des antécédents médicaux.
Et en cas de problème de santé grave, il est presque impossible de souscrire une assurance ou alors avec des exclusions.
Même pour des problèmes de santé mineurs, il faut s'attendre à des augmentations de tarifs.
Vous devez souscrire une prévoyance tant que vous êtes en bonne santé et ne pas attendre l’arrivée d’un problème car vous ne pourrez alors plus souscrire.
A contrario, si vous êtes en bonne santé et que vous répondez "non" à toutes les questions du questionnaire médical, vous pouvez obtenir une couverture en quelques minutes.
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La réponse est non. En tant qu’auto-entrepreneur, vous ne pouvez pas bénéficier de la loi Madelin. Celle-ci permet aux TNS (Travailleurs Non Salariés) de passer les cotisations en charges et de diminuer ainsi le coût réel de leur prévoyance. Mais malheureusement, le régime d’auto-entrepreneur ne permet pas de passer de charges
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Le coût d’une prévoyance dépend de nombreux facteurs dont les principaux sont vos revenus, votre âge, votre profession, votre état de santé, les garanties et les options ainsi que les franchises.
Mais pour vous donner des exemples pour un auto-entrepreneur de 30 ans consultant dans le digital le prix va varier en fonction du revenu à assurer.
Pour 30 000€ par an le prix va être autour de 35-40€ par mois, pour 50 000€ plutôt 80€ et pour 70 000€ plus de 100€. Ces prix sont indicatifs mais si vous avez des devis qui sont très éloignés de ces prix c’est peut-être qu’il y a anguille sous roche.
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Le rôle d'un courtier est de vous expliquer comment fonctionnent les prévoyances. L’objectif final est de vous aider à trouver le contrant qui convient le mieux à vos besoins tout en obtenant le meilleur rapport qualité prix.
Cependant, le rôle du courtier ne se cantonne pas à cette première étape. Chaque année, le courtier procède à une analyse de votre situation pour tenir compte des fluctuations de vos revenus et ajuster en conséquence votre contrat. Vos besoins peuvent évoluer avec le temps, ces vérifications régulières permettent de vous protéger de manière optimale dans la durée.
Enfin en cas de sinistre, le courtier peut défendre les intérêts du client face à l’assureur.
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Chez Gus Assurance nous proposons le plus souvent la prévoyance d'Abeille et la prévoyance de Swisslife aux auto-entrepreneurs. Ces contrats sont selon nous les plus compétitifs pour les auto-entrepreneurs en 2024.
De notre côté, nous ne recommandons pas la prévoyance de Wemind ou la prévoyance de Stello. En effet, lorsqu'on choisit une assurance prévoyance auprès d'assurtechs, il faut être conscient de leur dépendance envers l'assureur partenaire. Si la sinistralité augmente, l'assureur peut imposer des hausses tarifaires importantes.
Les clients des néo courtiers sont souvent jeunes et en bonne santé, ce qui permet à Stello ou Wemind d'offrir des prix bas. Toutefois, avec le vieillissement de ces clients et une potentielle augmentation des arrêts de travail, il est probable que les tarifs augmentent considérablement. Changer de prévoyance peut s'avérer difficile à un certain âge en raison des critères médicaux. Les assurtechs peuvent être avantageuses pour ceux prévoyant un retour au salariat à court terme, mais pour une prévoyance à long terme, d'autres options peuvent être plus judicieuses.
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Pour un auto-entrepreneur, choisir sa prévoyance est aussi souvent l’occasion de changer de complémentaire santé. De nombreux proposent des réductions de l’ordre de 10% aux micro-entrepreneurs en cas de souscription à une mutuelle et une prévoyance.
Chez Gus Assurance nous sommes avant tout des spécialistes de la prévoyance mais nous avons aussi de bonnes mutuelles pour les auto-entrepreneurs.